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Marques déposées par monsieur BARAT PHILIPPE
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NEWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWAY
M. BARAT PHILIPPE
M. GIOVANNELLI Jerome
M. LAPEYRADE Damien

Numéro de dépôt :
3983325
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2023
NEWAY de BARAT PHILIPPE

Présentation de la marque NEWAY

Déposée le 15 février 2013 par monsieur BARAT PHILIPPE, monsieur GIOVANNELLI Jerome, monsieur LAPEYRADE Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Les déposants sont monsieur BARAT PHILIPPE domicilié(e) 18 RUE DE GAILLON - 95220 - HERBLAY - France, monsieur GIOVANNELLI Jerome domicilié(e) 5 Cours des longs prés - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, monsieur LAPEYRADE Damien domicilié(e) 2 bis rue Jean Leclaire - 95220 - HERBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARAT PHILIPPE domicilié(e) 18 RUE DE GAILLON - 95220 - HERBLAY - France.

La marque NEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWAY est expirée depuis le 15 février 2023.

BARAT PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS PLASSARD , PLASSARD , DEMARSON-CHÉTELAT , GONDOLO , CHOCOLAT DEVINCK


M. BARAT PHILIPPE - 18 RUE DE GAILLON - 95220 - HERBLAY - France

M. GIOVANNELLI Jerome - 5 Cours des longs prés - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

M. LAPEYRADE Damien - 2 bis rue Jean Leclaire - 95220 - HERBLAY - France


M. BARAT PHILIPPE - 18 RUE DE GAILLON - 95220 - HERBLAY - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 19 août 2013 - Retrait partiel n°606871 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611665 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services de création (conception et elaboration) et d'aide à la création de marques, d'identité visuelle, de logotypes, de dessins et modèles.